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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour présenter l’amendement n° 204 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yannick Vaugrenard, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Allizard, pour explication de vote.
La parole est à M. Cédric Perrin, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Cigolotti, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 155 et 204 rectifié.
L’amendement n° 190 rectifié, présenté par MM. Guérini, Guiol, Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Corbisez, Mme N. Delattre, MM. Fialaire et Gold, Mme Guillotin et MM. Roux et Requier, est ainsi libellé : Alinéa 9 Compléter cet alinéa par les mots : , pour les besoins de l’armée française La parole est à M. Jean-Noël Guérini.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Guérini, l’amendement n° 190 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 190 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’article 25 bis.
L’amendement n° 264, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Remplacer les mots : chargé des armées par les mots : de la défense et les mots : le rapport par les mots : un bilan La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 264.
L’amendement n° 206 rectifié, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : Le rapport précise le nombre de refus à l’exportation par pays, en précisant les critères...
