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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 359.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Les amendements n° 48 rectifié ter et 60 rectifié ter sont retirés. La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote sur les deux amendements identiques restant en discussion commune.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 262 rectifié et 359.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense est parvenue à l’adoption d’un texte commun. Mes chers collègues, nous allons maint...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique (texte de la commission n° 783, rapport n° 782). La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. le ministre.
Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, le Sénat examinant après l’Assemblée nationale le texte élaboré par la commission mixte paritaire, il se prononce par un seul vote sur l’ensemble du texte, en ne retenant que les amendements...
Nous passons à la présentation de l’amendement du Gouvernement avant d’en venir aux explications de vote des groupes.
Sur les articles 1er à 3 bis B, je ne suis saisi d’aucun amendement. Le vote est réservé.
L’amendement n° 1, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 7, seconde phrase Remplacer les mots : par les mots : 1°, 2°, 3°, 5° et 6° La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Le vote est réservé.
Sur les articles 3 ter à 6, je ne suis saisi d’aucun amendement. Le vote est réservé.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifié par l’amendement du Gouvernement, je vais donner la parole, pour explication de vote, à un représentant par groupe. La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas, pour le groupe communiste républicai...
M. le président. La parole est à Mme Dominique Vérien, pour le groupe Union Centriste.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
