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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Il faut conclure, mon cher collègue !
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 36. L’amendement n° 213 rectifié, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 36 Insérer un art...
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 212 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam, pour explication de vote.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 36. L’amendement n° 213 rectifié, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 36 Insérer un art...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 213 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Nous passons à l’examen, au sein du chapitre Ier du titre Ier, de l’article 2 et du rapport annexé, précédemment réservés. TITRE Ier DISPOSITIONS RELATIVES AUX OBJECTIFS DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE ET À LA PROGRAMMATION FINANCIÈRE Chapitre Ier Objectifs de la politique de défense et programmation financière
Je mets aux voix l’amendement n° 213 rectifié.
La parole est à M. Olivier Cigolotti, sur l’article.
Nous passons à l’examen, au sein du chapitre Ier du titre Ier, de l’article 2 et du rapport annexé, précédemment réservés. TITRE Ier DISPOSITIONS RELATIVES AUX OBJECTIFS DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE ET À LA PROGRAMMATION FINANCIÈRE Chapitre Ier Objectifs de la politique de défense et programmation financière
Il faut conclure.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 126, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Remplacer les mots : en fixant l’objectif de porter l’effort national de défense à hauteur de 2 % du produit intér...
La parole est à M. Olivier Cigolotti, sur l’article.
L’amendement n° 127, présenté par M. P. Laurent, Mmes Gréaume, Apourceau-Poly et Assassi, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin, Cohen et Cukierman, MM. Gay, Lahellec, Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas, et ainsi libellé : Après les mots : national de défense insérer les mots : , incluant les charges de pensions, les surcoûts des opérati...
