Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Roger Romani pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Je rappelle, mes chers collègues, que la commission des affaires sociales a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. Alain Vasselle membre du comité de sur...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
