Les amendements de Roger Romani pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle un débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 juin 2010. La parole est à M. le président de la commission des affaires européennes.
Monsieur le secrétaire d’État, le président de séance n’a fait qu’appliquer les conclusions de la conférence des présidents. Il s’agit d’un débat préalable au Conseil européen. Je ferai part à la conférence des présidents de vos observations, mais sachez que tous les débats de ce type se sont déroulés de cette manière. Cela étant, vous vous ex...
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané prévu par la conférence des présidents. Chaque sénateur peut intervenir pour deux minutes maximum. Le Gouvernement, s’il est sollicité, pourra répondre. La parole est à M. Jacques Blanc.
Mes chers collègues, je me dois, vous le savez, de suspendre la séance à vingt-trois heures cinquante-cinq. Je vous invite donc à un effort de concision. La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement.