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Équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques
Les interventions de Roger Romani
Les amendements de Roger Romani pour ce dossier
9 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à l’équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (proposition n° 563, texte de la commission n° 605, rapport n° 604). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.
L'amendement n° 1, présenté par M. Ralite, Mmes Gonthier-Maurin et Labarre, MM. Renar, Voguet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Avant l'article 1er, insérer un article additionnel ainsi rédigé : « Au chapitre Ier bis du titre III de la deuxième partie du livre Ie...
L'amendement n° 2, présenté par M. Ralite, Mmes Gonthier-Maurin et Labarre, MM. Renar, Voguet et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, est ainsi libellé : Alinéa 4 Remplacer les mots : des salles des établissements de spectacles cinématographiques existantes par les mots : de toutes les...
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 3 rectifié, présenté par M. Ralite, Mmes Gonthier-Maurin et Labarre, MM. Renar, Voguet et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, est ainsi libellé : Alinéa 5, deuxième et troisième phrases Remplacer...
L'amendement n° 6 rectifié, présenté par Mme Laborde et M. Collin, est ainsi libellé : Alinea 5, deuxième et troisième phrases Remplacer le mot : deux par le mot : trois La parole est à Mme Françoise Laborde.
L'amendement n° 4, présenté par M. Ralite, Mmes Gonthier-Maurin et Labarre, MM. Renar, Voguet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Alinéa 12 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Toutefois cette contribution est maintenue en cas de remplacement nécess...
L'amendement n° 5 rectifié, présenté par M. Ralite, Mmes Gonthier-Maurin et Labarre, MM. Renar, Voguet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Alinéa 15 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Ce montant est compris entre 400 et 600 euros. La parole est à...
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
