Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Roland Courteau

Motion référendaire sur le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales


Les interventions de Roland Courteau


Les amendements de Roland Courteau pour ce dossier

1 intervention trouvée.

Réunion du 4 novembre 2009 à 9h30  — Motion référendaire sur le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales, Explications de vote

C’est le moins que l’on puisse dire ! C’est plus que de la lenteur, c’est du sur-place !

Voir dans le contexte

Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org