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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Roland Courteau pour ce dossier
2 interventions trouvées.
comme titulaires pour siéger au sein du Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité en matière nucléaire ;
comme titulaires et MM. Jean-Claude Merceron et Daniel Raoul comme suppléants pour siéger au sein du Conseil supérieur de l'énergie.
