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Les amendements de Roland du Luart pour ce dossier
4 interventions trouvées.
J'ai reçu de MM. David Assouline, Jacques Legendre, Philippe Nachbar, Serge Lagauche Ambroise Dupont, Philippe Richert, Mmes Françoise Férat, Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Louis de Broissia, Pierre Laffitte, Jean-Léonce Dupont, Bernard Murat, Pierre Martin et Serge Lagauche un avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur l...
M. le président du Sénat a reçu de MM. David Assouline, Jacques Legendre, Philippe Nachbar, Serge Lagauche Ambroise Dupont, Philippe Richert, Mmes. Françoise Férat, Annie David, MM. Louis de Broissia, Pierre Laffitte, Jean-Léonce Dupont, Bernard Murat et Pierre Martin un avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le proj...
M. le président du Sénat a reçu de M. Alain Dufaut un avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur : - le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié (n° 15, 2006-2007), - et la proposition de loi modifiant l'article...
J'ai reçu de MM. Philippe Nachbar, Serge Lagauche, Ambroise Dupont, Philippe Richert, JeanLéonce Dupont, Mmes Annie David, Françoise Férat, MM. Pierre Laffitte, Bernard Murat, Louis de Broissia, David Assouline et Jacques Legendre un avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2005, adopt...
