Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Roland du Luart pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Je rappelle qu'il a été procédé à l'affichage de la liste des candidats aux fonctions de membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de programme pour la recherche. Le délai fixé par le règlement est expiré. Je n'ai reçu aucune opposition. En conséquence, cette liste est ratifiée et je proclame membres de la commissi...
