Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote sur l'amendement n° I-236.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
La parole est à M. Alain Vasselle.
Monsieur Vasselle, veuillez respecter votre temps de parole, s'il vous plaît.
La parole est à Mme Jacqueline Gourault, pour explication de vote.
L'amendement n° I-174 rectifié est retiré. Veuillez poursuivre, madame Gourault.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Yves Fréville, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Frécon, pour explication de vote.
Je tiens à vous rappeler, mes chers collègues, que vous intervenez pour expliquer votre vote sur l'amendement n° I-236 et non au sein d'un débat relatif au Comité des finances locales. La parole est à M. Gérard Delfau, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l'amendement n° I-236.
Monsieur Darniche, le sous-amendement n° I-347 est-il maintenu ?
Le sous-amendement n° I-347 est retiré. Monsieur Biwer, l'amendement n° I-143 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° I-143 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° I-187.
L'amendement n° I-160, présenté par MM. Biwer, Deneux, Soulage, Merceron, J. Boyer, Dubois et Zocchetto, Mmes G. Gautier et Férat, est ainsi libellé : I. - Au 2° du A du III de cet article, remplacer respectivement le chiffre : et le chiffre : par le chiffre : et le chiffre : II. - Pour compenser la perte de recette résultant du I complé...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Biwer, l'amendement n° I-160 est-il maintenu ?
