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Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la présente proposition de loi est particulièrement importante pour la santé humaine et notre biodiversité. Je me félicite de ce que ce sujet soit repris au Sénat. Autant le dire d'emblée, je pense que personne sur nos travées ne se positionne aujourd'hui en faveur des produits ...
Madame la ministre, face à l'urgence climatique, la France s'est donné pour objectif d'atteindre la neutralité carbone d'ici à 2050. La stratégie nationale bas-carbone (SNBC), qui est notre feuille de route nationale sur le sujet, fixe également un objectif de réduction de 40 % de gaz à effet de serre en 2030 par rapport aux niveaux de 1990. Ce...
Madame la ministre, face à l’urgence climatique, la France s’est donné pour objectif d’atteindre la neutralité carbone d’ici à 2050. La stratégie nationale bas-carbone (SNBC), qui est notre feuille de route nationale sur le sujet, fixe également un objectif de réduction de 40 % de gaz à effet de serre en 2030 par rapport aux niveaux de 1990. Ce...
Madame la ministre, face à l’urgence climatique, la France s’est donné pour objectif d’atteindre la neutralité carbone d’ici à 2050. La stratégie nationale bas-carbone (SNBC), qui est notre feuille de route nationale sur le sujet, fixe également un objectif de réduction de 40 % des émissions de gaz à effet de serre en 2030 par rapport au niveau...
Madame la ministre, face à l’urgence climatique, la France s’est donné pour objectif d’atteindre la neutralité carbone d’ici à 2050. La stratégie nationale bas-carbone (SNBC), qui est notre feuille de route nationale sur le sujet, fixe également un objectif de réduction de 40 % des émissions de gaz à effet de serre en 2030 par rapport au niveau...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous devons aujourd’hui encore nous prononcer sur la conciliation entre continuité du service public de transport et droit de grève. En effet, ce n’est pas la première fois que notre chambre est saisie de cette question. Depuis quelques années, les propositions de loi sur ce suje...
Aussi, nous sommes d’accord avec le constat à l’origine de cette proposition de loi et avec l’esprit qui en a guidé la rédaction, à savoir aménager le droit de grève pour, d’une part, le proportionner à d’autres droits constitutionnels comme la liberté d’entreprendre ou celle d’aller et venir, d’autre part, limiter certains abus sociaux. En ef...
M. Saïd Omar Oili. Le groupe RDPI s’abstiendra sur ce texte.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous devons aujourd'hui encore nous prononcer sur la conciliation entre continuité du service public de transport et droit de grève. En effet, ce n'est pas la première fois que notre chambre est saisie de cette question. Depuis quelques années, les propositions de loi sur ce suje...
Aussi, nous sommes d'accord avec le constat à l'origine de cette proposition de loi et avec l'esprit qui en a guidé la rédaction, à savoir aménager le droit de grève pour, d'une part, le proportionner à d'autres droits constitutionnels comme la liberté d'entreprendre ou celle d'aller et venir, d'autre part, limiter certains abus sociaux. En ef...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons pour la troisième fois la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement. Comme l’illustre l’évolution même de son intitulé – initialement « proposition de loi visant à la nationalisation du groupe Électricité de France » –, ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, depuis plusieurs années, il n’est pas de sujet plus prégnant dans le débat public que celui de la place des femmes dans notre société. Un grand mouvement de fond, dans toutes les sphères de la vie sociale, a permis une libération de la parole sur un grand nombre de sujets, dont ...
Il faut aussi continuer à pousser ces mêmes femmes à se faire suivre médicalement, pour que chacune puisse trouver des solutions à ses problématiques. Les membres de notre groupe voteront donc, bien sûr, contre cette proposition de loi.
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui la proposition de loi de notre collègue Nicole Bonnefoy, visant à préserver des sols vivants. Ce texte part d’un constat très juste : alors qu’ils hébergent 59 % de la biodiversité de notre planète, le sujet de la santé des sols occupe encore u...
Lors du scrutin n° 124 sur l’article 1er de la proposition de loi visant à préserver des sols vivants, le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (RDPI) souhaitait s’abstenir.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le suivi des mesures du Ciom ne fait que commencer ; il est encore trop tôt pour en tirer un bilan définitif. Toutefois, il faut saluer les premiers pas de ce dispositif. J’en soulignerai deux aspects positifs. Le premier aspect positif est son caractère interministériel. En effe...
Vous connaissez, monsieur le ministre, mon attachement viscéral au principe constitutionnel de libre administration des collectivités territoriales. Pour conclure, je citerai l’historien Fernand Braudel, qui a consacré sa brillante carrière à décrire l’identité de la France, pour reprendre le titre de son ouvrage de référence. Il écrivait que,...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le suivi des mesures du Ciom ne fait que commencer ; il est encore trop tôt pour en tirer un bilan définitif. Toutefois, il faut saluer les premiers pas de ce dispositif. J'en soulignerai deux aspects positifs. Le premier aspect positif est son caractère interministériel. En effe...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le suivi des mesures du Ciom ne fait que commencer ; il est encore trop tôt pour en tirer un bilan définitif. Toutefois, il faut saluer les premiers pas de ce dispositif. J'en soulignerai deux aspects positifs. Le premier aspect positif est son caractère interministériel. En effe...
Vous connaissez, monsieur le ministre, mon attachement viscéral au principe constitutionnel de la libre administration des collectivités territoriales. Pour conclure, je citerai l'historien Fernand Braudel, qui a consacré sa brillante carrière à décrire l'identité de la France, pour reprendre le titre de son ouvrage de référence. Il écrivait q...