Commission des affaires économiques

Réunion du 8 avril 2014 : 1ère réunion

Résumé de la réunion

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La réunion

Source

La commission examine les amendements sur le texte n° 387 rectifié (2013-2014), adopté par la commission, sur le projet de loi n° 279 (2013-2014) d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.

La réunion est ouverte à 16h30.

Debut de section - PermalienPhoto de Daniel Raoul

Nous abordons l'examen des amendements déposés en vue de la discussion en séance publique du projet de loi pour l'avenir de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt.

Environ 670 amendements ont été diffusés par la direction de la Séance, auxquels vont s'ajouter une petite cinquantaine d'amendements « remord » déposés par les deux rapporteurs.

Monsieur le rapporteur Didier Guillaume, vous avez la parole pour présenter vos amendements.

Debut de section - PermalienPhoto de Didier Guillaume

Je vais présenter brièvement mes amendements, en commençant à l'article 1er un amendement n°54, qui vise à ajouter « l'innovation » à la liste des objectifs de la politique conduite par l'État en matière agricole.

L'amendement est adopté.

L'amendement de coordination n°23 est adopté.

L'amendement n°24, rédactionnel, est adopté.

Les avis de la commission sur les amendements aux articles 1er à additionnel après 9 bis sont repris dans le tableau ci-dessous :

La réunion est levée à 19h20.