Séance en hémicycle du 14 décembre 2009 à 22h45
Résumé de la séance
Sommaire
La séance
La séance, suspendue à vingt et une heures, est reprise à vingt-deux heures quarante-cinq.
Mme la présidente. La séance est reprise.
Mouvements divers sur l’ensemble des travées.
Mes chers collègues, j’espérais que cette pause aurait ramené la sérénité dans notre assemblée, dont la sagesse est...
... légendaire.
Pour ma part, j’ai beaucoup réfléchi depuis que nous nous sommes séparés. J’ai constaté que des interprétations multiples étaient données à la situation assez particulière que nous vivons ce soir.
Dans notre assemblée, la présidence a sa responsabilité - c’est l’une des clés de notre fonctionnement - et je prends donc ma responsabilité.
Je considère que l’adoption de l’amendement n° 24 de suppression de l’article unique, mis aux voix par scrutin public à la demande du groupe UMP, a de fait abouti au rejet de l’ensemble du texte.
En conséquence, je lève la séance.
Vives protestations sur les travées de l ’ UMP et de l ’ Union centriste.
Mme la présidente. Mes chers collègues, la dignité de notre assemblée mériterait un meilleur traitement. Je l’ai dit, je prends ma responsabilité.
Exclamations sur les mêmes travées.
Mme la présidente. Ce texte va poursuivre sa vie de texte et il n’y a donc aucune raison de faire un drame de cette situation.
Mmes et MM. les sénateurs du groupe socialiste quittent lentement l’hémicycle.- Les protestations continuent sur les travées de l’UMP et de l’Union centriste, où l’on réclame la parole pour des rappels au règlement.
Nouvelles protestations sur les mêmes travées.
M. Alain Marleix, secrétaire d'État. Madame la présidente, en application de l’article…
Vives exclamations des sénateurs du groupe socialiste et du groupe CRC-SPG, qui quittent l’hémicycle en scandant que la séance est levée.
Mes chers collègues, monsieur le secrétaire d’État, je ne perdrai pas mon calme.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 décembre 2009 :
À neuf heures trente :
1. Questions orales.
À quatorze heures trente et le soir :
2. Projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (Procédure accélérée) (n° 63, 2009-2010).
Rapport de M. Jean-Patrick Courtois, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 131, 2009-2010).
Texte de la commission (n° 132, 2009-2010).
M. Gérard Longuet. Quelle désinvolture à l’égard de la République et de nos institutions !
Les sénateurs du groupe socialiste encore présents dans l’hémicycle contestent avec véhémence les propos qui fusent des travées de l’UMP et de l’Union centriste.
La séance est levée à vingt-deux heures cinquante.
