Mes chers collègues, j'ai été récemment saisie d'une demande de notre collègue Arnaud Bazin tendant à créer une section d'études « Animal et société » qui serait consacrée à la question du bien-être animal. Comme vous le savez, une proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale a été adoptée il y a quelques semaines à l'Assemblée nationale.

Ainsi que le prévoit la procédure de création d'une section d'études, j'ai recueilli l'avis de notre collègue Marie-Christine Chauvin, présidente du groupe d'études « Élevage » auquel serait rattachée cette section. Il revient désormais à la commission des affaires économiques de se prononcer sur cette demande. En cas d'approbation, le Bureau du Sénat prendra acte de la création de la section d'études, qui sera appelée à se reconstituer très prochainement.

Je vous remercie.

La proposition de création de la section d'études a été adoptée.

La réunion est close à 11 h 30.