Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Réunion du 1er octobre 2013 : 2ème réunion
Sommaire
La réunion
Au cours d'une première séance tenue dans la matinée, la commission examine les amendements sur le texte de la commission n° 849 (2012-2013) sur le projet de loi organique n° 815 (2012-2013) et sur le texte de la commission n° 850 (2012-2013) sur le projet de loi n° 816 (2012-2013), adoptés par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatifs à l'indépendance de l'audiovisuel public, dont le rapporteur est M. David Assouline.
EXAMEN DES AMENDEMENTS
La commission adopte les avis suivants :
La commission procède à la désignation de ses rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2014. Ils peuvent participer, avec voix consultative, aux travaux de la commission des finances, en application de l'article 18, alinéa 4, du Règlement du Sénat.
L'année dernière, nous avions choisi de reconduire l'ensemble des rapporteurs pour avis. Mais compte tenu des changements intervenus dans les effectifs des groupes politiques, nous avions prévu de revoir la répartition, sans la bouleverser. Elle serait désormais la suivante :
Mission Action extérieure de l'État
Action extérieure de l'État : M. Louis Duvernois
Mission Culture
Patrimoines : M. Vincent Éblé
Transmission des savoirs : M. Philippe Nachbar
Arts visuels : Mme Corinne Bouchoux
Cinéma : M. Jean-Pierre Leleux
Spectacle vivant : Mme Maryvonne Blondin
Mission Enseignement scolaire
Enseignement scolaire : Mme Françoise Cartron
Enseignement technique agricole : Mme Françoise Férat
Enseignement professionnel : Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mission Médias, livre et industries culturelles
Audiovisuel : M. David Assouline
Presse : M. Pierre Laurent
Livre et industries culturelles : M. Jacques Legendre
Audiovisuel extérieur : Mme Claudine Lepage
Mission Recherche et enseignement supérieur
Recherche : M. Jean-Pierre Plancade
Enseignement supérieur : Mme Dominique Gillot
Mission Sport, jeunesse et vie associative
Sport : M. Jean-Jacques Lozach
Jeunesse et vie associative : M. Pierre Martin
