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Rapports de Serge Babary

13 rapports signés

24/05/2023 — Rapport N° 631 (2022-2023) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi visant à reconnaître et à soutenir les entrepreneurs français à l'étranger

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

17/11/2022 — Avis N° 116 (2022-2023) (Tome 03) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

13/10/2022 — Rapport N° 90 (2022-2023) d'information fait au nom de la délégation aux entreprisesrendant compte de la journée des entreprises organisée au sénat le 13 octobre 2022

29/09/2022 — Rapport d'information N° 910 (2021-2022) au nom de la délégation Sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation et de la délégation Sénatoriale aux entreprises par la mission conjointe de contrôle relative à la - Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : entre enthousiasme et frustrations

Rapporteur pour la délégation

06/04/2022 — Rapport d'information N° 603 (2021-2022) au nom de la délégation aux entreprises et de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes rendant compte de l' - Événement consacré à la place des femmes et à la mixité de genre au sein des entreprises, organisé à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes, le 8 mars 2022

Rapporteur pour la Délégation

16/03/2022 — Rapport d'information N° 577 (2021-2022) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « attractivité commerciale en zones rurales - Soutenir le commerce en milieu rural : 43 mesures déclinées en 10 axes

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques

09/12/2021 — Rapport d'information N° 283 (2021-2022) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation et de la délégation aux entreprises relatif à la cybersécurité au sein des collectivités territoriales - Les collectivités territoriales face au défi de la cybersécurité

Rapporteur pour la Délégation aux entreprises et de la délégation aux collectivités territoriales

24/11/2021 — Rapport d'information N° 202 (2021-2022) au nom de la commission des affaires économiques, sur la mission « » du projet de loi de finances pour 2022 - Économie

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

10/11/2021 — Rapport d'information N° 142 (2021-2022) au nom de la délégation aux entreprises rendant compte de la journée des entreprises organisée au Sénat le 21 octobre 2021 - Journée des entreprises au Sénat - 21 octobre 2021

Rapporteur pour la Délégation aux entreprises

12/10/2021 — Avis N° 44 (2021-2022) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

10/02/2021 — Rapport d'information N° 358 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques, sur les nouvelles formes de commerce - Équité et souplesse, pour un commerce en pleine mutation

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

17/06/2020 — Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 08) au nom de la commission des affaires économiques, sur le plan de relance de la commission des affaires économiques - PME, commerce et artisanat

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

21/11/2019 — Avis N° 141 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Économie

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

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