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Les amendements de Serge Babary pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Merci de votre présence. Mesdames et Messieurs, mes chers collègues, dans le cadre de notre mission sur les nouveaux modes de travail et de management, nous allons auditionner le Syndicat National des Groupements d'employeurs (SNGE), représenté par ses deux vice-présidents que sont Madame Maryse Le Maux et Monsieur Thierry Chevallereau. Je rap...
Pour conclure, revenons sur les points de difficultés évoqués dans la proposition de loi de février 2020. Pouvez-vous nous dire votre position sur la difficulté d'évaluation des effectifs des groupements et d'application de la TVA, sur la situation en cas de liquidation d'un adhérent et sur l'absence de provision pour couvrir la responsabilité ...
Merci Madame Le Maux et Monsieur Chevallereau pour la précision de vos réponses. Nous avons bien noté vos remarques et reviendrons vers vous. Notre collègue Pascale Gruny souhaite vous poser une dernière question.
Merci chère collègue pour cette question d'actualité sur notre travail parlementaire. Merci à nos interlocuteurs d'avoir répondu à des questions nombreuses. Nous reviendrons vers vous dans le cadre de nos propositions. La séance est levée à 11 heures 30.
