Interventions en commissions de Serge Babary

Je vous remercie chaleureusement pour vos riches interventions, qui alimenteront nos travaux en cours sur la cybersécurité, le commerce extérieur, la transmission d'entreprise et la RSE. Nous continuerons d'avoir besoin des représentations que vous assurez avec tant d'efficacité. La réunion est close à 11 heures.

Les entreprises sont une des cibles principales de la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs : commerces, artisans, autoentrepreneurs, industries légères ou high tech. Les équilibres entre centre et périphérie sont en effet bouleversés par les mutations des entreprises de commerce et de l'organisation du travail. La pandémie a accé...

Les entreprises sont une des cibles principales de la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs : commerces, artisans, autoentrepreneurs, industries légères ou high tech. Les équilibres entre centre et périphérie sont en effet bouleversés par les mutations des entreprises de commerce et de l'organisation du travail. La pandémie a accé...

Tout le monde se plaint du développement anarchique des grandes surfaces, mais les dispositions de la loi Elan qui autorisent un préfet à suspendre un projet de grande surface ont été utilisées à peine six fois depuis 2020 - une fois seulement à l'initiative d'un préfet, les cinq autres à l'initiative d'élus locaux -. Comment expliquer ce défau...

Tout le monde se plaint du développement anarchique des grandes surfaces, mais les dispositions de la loi Elan qui autorisent un préfet à suspendre un projet de grande surface ont été utilisées à peine six fois depuis 2020 - une fois seulement à l'initiative d'un préfet, les cinq autres à l'initiative d'élus locaux -. Comment expliquer ce défau...

Mes chers collègues, Mesdames, Messieurs, Je vous remercie d'avoir accepté notre invitation pour inaugurer notre nouveau cycle de travaux consacré à la transmission d'entreprise. Dès 2016, la Délégation sénatoriale aux entreprises s'est intéressée à ce sujet, qui préoccupait déjà les chefs d'entreprise rencontrés sur le terrain. En 2017, elle...

Merci, Mme Caron, pour ces précisions. Au début de votre propos, vous avez évoqué le choix qui s'offre aux TPE, entre le rachat du fonds de commerce et le rachat de parts. J'évoque à ce propos les difficultés auxquelles ont été confrontés les repreneurs qui ont racheté le fonds de commerce d'une entreprise pendant la crise et qui n'ont pas pu ...

Monsieur Geissmann, merci pour votre intervention. Nous y reviendrons ultérieurement. Monsieur d'Ornano, c'est à vous.

Merci beaucoup pour votre intervention, Monsieur d'Ornano. Nous allons à présent écouter les questions de nos rapporteurs.

Nous allons poursuivre avec nos rapporteurs.

Trois questions sont ici posées. Nous allons peut-être commencer par M. Geissmann, de la CCI, puisqu'il a été question de médiation et d'intervention.

Monsieur d'Ornano, je me tourne vers vous à propos de la question de la prédation et de la souveraineté.

Le taux de 30 % d'ETI approchées correspond à 1 500 entreprises, ce qui n'est pas neutre pour nos territoires. Madame Caron, pourriez-vous évoquer la relation entre le vendeur et l'acheteur, ainsi que l'aspect psychologique de la transmission, qui est particulièrement important dans les TPE-PME ?

La CCI peut-elle dire quelques mots de la baisse budgétaire ?

Madame Caron, je vous demande de conclure, au titre de la CPME, sur le sujet de l'image des entreprises et des entrepreneurs auprès de nos concitoyens.

Je vous remercie. Je propose aux intervenants de rester pour écouter les experts.

Nous allons aborder le deuxième temps de notre table ronde. Il s'agit désormais d'entendre des spécialistes de la transmission. Maître Desbuquois, vous avez été sollicité par nos collègues dès 2016 dans le cadre du rapport de la délégation. Vous représentez aujourd'hui le Cercle des fiscalistes de l'Institut des Avocats Conseil Fiscaux (IACF)....

Monsieur Fraioli, vous pouvez peut-être nous donner le point de vue des repreneurs et des vendeurs.

Merci pour ces éléments. Je vais donner la parole à M. Tourdjman pour qu'il évoque l'aspect économique global ainsi que l'analyse et l'évolution des transmissions.

Merci, Monsieur Tourdjman. Je me tourne vers les rapporteurs.