Interventions en commissions de Serge Babary

Monsieur Fraioli, pouvez-vous faire quelques commentaires sur le pacte Dutreil ?

Monsieur Tourdjman, pouvez-vous dire quelques mots de la question des sources et des fichiers ?

Je vous remercie pour vos interventions et pour votre expérience partagée. La réunion est close à 12 h 41.

Nous sommes parvenus à un accord entre les deux chambres sur les différentes dispositions dont était saisie au fond la commission des affaires économiques du Sénat. Il s'agit de l'article 7, relatif à l'ordonnance de refonte du code de l'artisanat dont nous avons raccourci le délai d'habilitation, et de l'article 12, qui porte sur le dialogue ...

Je vous remercie d'avoir accepté notre invitation pour poursuivre nos travaux consacrés aux difficultés des PME et ETI en matière de commerce extérieur. La dégradation continue de la balance commerciale française et la comparaison avec notre voisin allemand nous ont amenés à nous saisir du sujet. En outre, la crise sanitaire a révélé notre état...

Je vais vous demander de recentrer les questions sur le déficit commercial commerce international.

Monsieur Novo, sur ce sujet des implantations d'entreprises françaises à l'étranger, avez-vous connaissance d'une façon régulière de ce qui motive leur stratégie et, deuxièmement, comment intervenez-vous en accompagnement sur ce type de décision ?

Cet aspect-là existe bien entendu dans un certain nombre de contrats bilatéraux mais aussi dans nos discussions avec le Mercosur.

Nous ferons une table ronde spécifique sur le sujet des services, qui constituent une partie très importante des échanges internationaux et de notre balance commerciale. Je vous remercie tous de ces échanges enrichissant notre réflexion pour la suite de nos travaux. La réunion est close à 11 h 05.

Je ne souhaite pas vous interroger spécifiquement sur la révolution du commerce. Le sujet essentiel est celui de la sortie de la crise covid. Le terme de « souveraineté » économique est souvent repris. Nous pensons au sort des PME et à leurs possibilités de développement compte tenu de la désindustrialisation de nos territoires. Vous avez ment...

Les avis et décisions de l'Autorité de la concurrence peuvent avoir un impact économique important sur les entreprises concernées : l'Autorité doit-elle en tenir compte dans ses réflexions ? La crise sanitaire a mis en évidence notre dépendance économique à l'égard de l'étranger dans de nombreux secteurs. Les PME ne comprennent pas pourquoi les...

Monsieur le Haut-commissaire au Plan, nous avons pris connaissance de votre dernier rapport intitulé « Reconquête de l'appareil productif : la bataille du commerce extérieur », alors même que nous venions de lancer nos propres travaux sur les difficultés des PME et ETI en matière de commerce extérieur. En effet, PME et ETI sont en quelque sorte...

Nous sommes sensibles, Monsieur le Haut-commissaire, à ce cri d'alarme, et vous en remercions.

Je vous propose de rester en Bretagne avec M. Michel Canévet.

Monsieur le Haut-commissaire, je vous remercie de la part de tous mes collègues de ce très vaste débat. Je rappelle à chacun que le document très intéressant, sur lequel nous devons nous pencher dans les prochaines semaines est disponible. Merci d'avoir éclairé notre route !

Le dernier point de notre ordre du jour nous conduit à désigner des co-rapporteurs pour les deux prochaines missions de la délégation. Pour la mission portant sur le thème de la transmission d'entreprises, me sont parvenues les candidatures de trois de nos collègues : Michel Canévet, Rémi Cardon et Olivier Rietmann. S'il n'y a pas d'autre(s) ...

La question des tiers-lieux figurait au rang des sujets clés du rapport de nos collègues Martine Berthet, Michel Canévet et Fabien Gay de juillet 2021 sur les nouveaux modes de travail et de management : le développement des tiers-lieux constituait en effet la recommandation n°1. C'est dire si votre action rejoint les préoccupations de la Délég...

Je ne saurais qu'inciter mes collègues à aller visiter le site de MAME, ou, à défaut, son site internet. Ceux qui ont fait le déplacement ont été littéralement « bluffés » par cette usine à innovation qui a su trouver l'équilibre économique en seulement 7 ans. C'est exceptionnel : à l'heure qu'il est, MAME ne coûte plus rien à la collectivité. ...

Avez-vous reçu des appels d'offres émanant de ces territoires ?

Il y a en effet là-bas beaucoup de TPE dans lesquelles on retrouve tout ce que vous décriviez : le besoin d'encadrement, de conseil, la recherche de financement.