Interventions de Serge Babary

Merci pour cette présentation. Je donne la parole aux rapporteurs. Michel Canévet commencera.

Voulez-vous intervenir sur ces points, Monsieur Chevallereau ?

Nous poursuivons avec une question de Fabien Gay.

Je passe la parole à Martine Berthet.

Pour conclure, revenons sur les points de difficultés évoqués dans la proposition de loi de février 2020. Pouvez-vous nous dire votre position sur la difficulté d'évaluation des effectifs des groupements et d'application de la TVA, sur la situation en cas de liquidation d'un adhérent et sur l'absence de provision pour couvrir la responsabilité ...

Pouvez-vous nous apporter des précisions sur les difficultés de calcul des effectifs et de TVA ?

Merci Madame Le Maux et Monsieur Chevallereau pour la précision de vos réponses. Nous avons bien noté vos remarques et reviendrons vers vous. Notre collègue Pascale Gruny souhaite vous poser une dernière question.

Merci chère collègue pour cette question d'actualité sur notre travail parlementaire. Merci à nos interlocuteurs d'avoir répondu à des questions nombreuses. Nous reviendrons vers vous dans le cadre de nos propositions. La séance est levée à 11 heures 30.

Bonjour Monsieur le Président. Je souhaite tout d'abord saluer les intervenants de la journée, nos collègues, et me réjouir moi aussi du fait que nos deux délégations puissent travailler sur ce thème. Depuis un an, les modes de vie et de travail d'un nombre considérable d'actifs ont connu une évolution assez radicale. Le télétravail en fait pa...

Bonjour Monsieur le Président. Je souhaite tout d'abord saluer les intervenants de la journée, nos collègues, et me réjouir moi aussi du fait que nos deux délégations puissent travailler sur ce thème. Depuis un an, les modes de vie et de travail d'un nombre considérable d'actifs ont connu une évolution assez radicale. Le télétravail en fait pa...

La seconde table ronde vise à savoir si le télétravail constitue une opportunité de réorganisation des territoires, des mobilités et des temps. Nous nous posons à cet égard de multiples questions : le télétravail aura-t-il un effet massif sur les stratégies résidentielles en favorisant les petites villes et les campagnes au détriment des métrop...

La seconde table ronde vise à savoir si le télétravail constitue une opportunité de réorganisation des territoires, des mobilités et des temps. Nous nous posons à cet égard de multiples questions : le télétravail aura-t-il un effet massif sur les stratégies résidentielles en favorisant les petites villes et les campagnes au détriment des métrop...

Monsieur le directeur général, des fonds dits « souverains » régionaux se mettent actuellement en place pour aider les entreprises à passer le cap de la crise et lutter contre les risques de prédation par des fonds étrangers, en particulier sur les ETI. La Région Rhône-Alpes a créé le premier fonds, et Bpifrance l'accompagne à hauteur de 10 mil...

Nous consacrons cette matinée à une première table ronde consacrée à la cybersécurité des entreprises en recevant, pour la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Paris-Ile-de-France, M. Joël Thiery, accompagné de M. Philippe Clerc, conseiller expert pour les études et la prospective ; pour la Confédération des petites et moyennes entreprises ...

Je souhaiterais remercier chacun des intervenants des différentes fédérations représentées ce matin, ainsi que M. Duquesne pour son témoignage. Cet après-midi, nos deux rapporteurs poursuivront leurs auditions avec la CNIL à 14h30, et avec le Coordinateur national de la stratégie d'accélération cybersécurité, placé auprès du Premier ministre, à...

Monsieur le professeur, merci de vos propos. Lorsqu'on évoque la précarisation, je pense qu'il faut s'intéresser aussi à la destruction d'emplois salariés par la substitution d'autres formes de relations entre des donneurs d'ordres et des travailleurs. Cela se développe depuis des années : on l'avait vu avec les auto-entrepreneurs, utilisés dan...

Bonjour à toutes et à tous. Mes chers collègues, nous poursuivons nos auditions dans le cadre de notre mission sur les nouveaux modes de travail et de management. Madame Salima Benhamou nous a prévenus hier qu'elle devait annuler son audition. La situation due au Covid pose toujours des problèmes d'organisation et cela n'est pas fini. Nous déb...

Merci Madame la Présidente pour cette présentation générale. Je passe la parole à nos deux collègues rapporteurs qui sont en visioconférence.

Merci Madame la Présidente. Je donne la parole à Fabien Gay.

Merci Madame la Présidente pour votre sincérité quant à vos difficultés. Nous notons le sujet de la formation que vous soulevez. J'aurais quelques questions sur les problèmes fiscaux et d'effectifs. Je passe la parole à Michel Canévet.