Interventions de Simon Sutour

C’est un one man show !

C’est malheureusement vrai !

Il s’agit d’une suppression à titre expérimental !

M. Simon Sutour . Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, au nom du groupe socialiste et républicain, j’interviendrai dans le même sens que mes collègues au sujet de la suppression des interventions des groupes politiques lors des débats préalables aux Conseils européens. Je voudrais cepend...

Nous discutons aujourd’hui du prélèvement sur recettes au titre de la participation de la France au budget européen pour 2019, alors que le débat sur le cadre financier pluriannuel pour l’après-2020 est d’ores et déjà engagé. Je ne reviendrai pas sur les éléments budgétaires de ce prélèvement ; ils sont largement détaillés dans l’excellent rapp...

Lorsque nous avons débattu, la première fois, du plan Juncker, nous nous étions montrés très sceptiques à l'endroit d'un outil dont la réussite, sortant de l'orthodoxie des fonds structurels, se logeait dans sa capacité à créer un effet de levier. Je dois reconnaître, pour m'en féliciter, le succès de l'opération. Le tandem formé par Jean-Claud...

Dans ma région, les entreprises ont l'habitude de travailler avec les services économiques, avec les organismes consulaires qui connaissent bien le fonds Juncker. Je me demande même si l'Occitanie n'est pas la première région pour l'utilisation de ces fonds en France. Et les Français sont les premiers, devant les Allemands. Il faut certes accen...

Merci de cette initiative très importante. C'est un sujet que je connais : j'ai dirigé les services d'un département, le Gard, comptant deux grandes villes, Avignon et Nîmes, dans une région ou les incendies sont fréquents, hélas. Nous avons de plus en plus de mal à recruter. Mais il ne faut pas confondre les pompiers volontaires des villes et ...

Ce débat me rappelle l'examen des projets de loi sur le non-cumul des mandats, dont j'étais rapporteur. Ces textes sont entrés en vigueur depuis et leurs effets sont positifs. Comme l'a indiqué notre collègue Alain Richard, cette proposition de loi organique donne une faculté et non l'obligation d'élire des sénateurs âgés de 18 à 24 ans. L'âg...

Vous maîtrisez le sujet ! Et la filière équine ne concerne pas que les courses. Dans mon département, on élève une race rustique de petits chevaux façonnés par les siècles et magnifiés par Crin-Blanc, et ceux qui l'élèvent ne gagnent guère d'argent. Ce sujet est un exemple typique de ce qui creuse le fossé entre citoyens et institutions europée...

L'amendement n° 13 rectifié ne fait pas référence aux vétérinaires.

Le Gouvernement ayant, en premier chef, déposé son projet de loi au Sénat, nous aurions pu penser qu'il envisageait d'y intégrer certaines de nos propositions. Bien que nous ayons donné notre aval à une procédure qui ne nous plaît guère, cela n'est hélas pas le cas.

Je regrette cet état d'esprit dont, déjà, le Gouvernement avait fait preuve lors de l'adaptation du droit français au Règlement général sur la protection des données (RGPD). La ministre chargée des affaires européennes avait pourtant rencontré l'ensemble les groupes politiques et promis d'associer le Parlement à la rédaction des ordonnances. No...

Ce projet de loi est d'autant plus important que la possibilité que l'accord soit ratifié par Westminster est quasi-nulle. Nous avons donc intérêt à ce que le texte soit précis.

et qui n'est toujours pas ratifié !

L'enfer est pavé de bonnes intentions puisque les propositions faites lors des débuts d'internet ont abouti au résultat inverse de ce que nous espérions. La France est isolée sur ces questions en Europe ; nos seuls alliés pourraient être les Britanniques, qui ont d'autres problèmes en ce moment. Les grands groupes de l'internet se débrouillent...

Il sait se protéger de l'extérieur... et de l'intérieur !

On verra…

Le hasard du calendrier a fait que nous participions pour la première fois à ces réunions - la dernière a eu lieu l'an dernier à l'Assemblée nationale et personne ne nous avait fait signe... - au lendemain des élections municipales et trois jours après la décision de la CJUE. Les échéances électorales en Pologne vont se succéder, avec les élect...

Un rapport assez peu nuancé !