Projet de loi de finances pour 2019

Nous devons examiner trois rapports pour avis pour le projet de loi de finances pour 2019. Nous commençons par celui sur les crédits « Recherche » de la mission « Recherche et Enseignement supérieur ». Nous accueillons M. Jean-François Rapin, rapporteur spécial de la commission des finances.

Mes chers collègues, je voudrais accueillir Bernard Buis, qui remplace Dominique Théophile et succède à Didier Guillaume, nouveau ministre de l'agriculture. Nous lui souhaitons la bienvenue au Sénat et dans notre commission. La parole est aux rapporteurs pour avis.

J'ouvre le débat. Nous voterons ensuite sur les amendements de nos rapporteurs et suspendrons notre avis jusqu'à l'audition du ministre.

L'Assemblée nationale a voté un amendement d'un député du Modem excluant l'huile de palme de la définition de biocarburants à partir de 2021, contre l'avis du Gouvernement.

La volonté de notre commission est plutôt de favoriser nos productions de colza - mais on peut entendre votre réaction. Nous allons passer au vote des amendements...

Je pense que c'est la nature même du Sénat d'avoir un lien fort avec les territoires et de savoir ce qui fonctionne ou non. Au-delà même de nos divergences de convictions politiques, nous partageons cette réalité du terrain.

Nous sommes heureux d'accueillir quelqu'un qui connaît bien ces lieux et que nous connaissons bien, M. Didier Guillaume, pour la traditionnelle audition budgétaire sur les crédits pour 2019 de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ». Nous avons, au terme de notre commission ce matin, réservé notre avis sur cette miss...

Je poserai trois questions. Premièrement, notre collègue Daniel Gremillet a déposé des amendements visant à baisser la fiscalité sur les biocarburants, pour envoyer un signal au monde agricole et aller dans le sens de la transition écologique que nous appelons tous de nos voeux - un signal jaune, si je puis dire, en cette période compliquée. L...

Merci pour toutes vos réponses. Vos propos témoignent d'une sorte de volontarisme dont nous vous savons gré. Les membres de cette commission vous apporteront leur soutien, tout en ayant un niveau d'exigences.

Sur la mission « Économie », nous écoutons successivement nos trois rapporteurs pour avis Élisabeth Lamure, Anne-Catherine Loisier et Martial Bourquin.

Vous voulez parler d'itinérance téléphonique, j'imagine... (sourires) En effet. Le New Deal fournit des contreparties aux opérateurs : ils acquièrent des fréquences à bon prix ; nous avons donc le droit de leur demander d'agir.

Nous en sommes tous persuadés. Il est temps maintenant de veiller à la bonne mise en oeuvre des engagements des opérateurs.

Nous examinons à présent le rapport pour avis sur les crédits « Énergie » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ».

On doit raisonner à l'échelle européenne sur la fiscalité pour ne pas mettre la France en difficulté par rapport à ses voisins européens.

e. - Ces crédits sont très importants ; pour l'avoir vécu, je peux dire que ces fermetures représentent des drames territoriaux. L'amendement AFFECO.2 est adopté.

Nous sommes très heureux de recevoir M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, que nous voyons peu au Sénat, pour un débat que nous espérons fructueux sur le projet de loi de finances pour 2019 - et peut-être la loi Pacte -, en particulier la mission « Économie » et le compte d'affectation spéciale « Participations financières ...

Le Gouvernement travaille sur l'application d'un système de bonus-malus sur les contrats courts. Les contrats saisonniers sont par nature des contrats courts. Il ne faudrait pas qu'ils subissent une double peine.

Merci. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 20 heures.