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Je vous remercie.
Ce débat, essentiel, sera rouvert lors de l'examen de ce texte, de même qu'à l'approche du prochain projet de loi de finances. Le principe selon lequel l'eau paie l'eau est pour le moins remis en question.
La proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la souveraineté numérique a été renvoyée au fond à la commission des affaires économiques. Ce texte résulte du droit de tirage du groupe Les Républicains pour l'année parlementaire en cours. S'agissant de la création d'une commission d'enquête à la demande d'un gr...
Mes chers collègues, nous avons le plaisir d'accueillir ce matin M. Philippe Knoche, directeur général d'Orano, pour évoquer avec lui la situation de l'entreprise et, plus globalement, l'avenir de l'énergie nucléaire en France et au plan international. Monsieur Knoche, notre commission vous a entendu pour la dernière fois en avril 2015, peu de...
La parole est à Daniel Gremillet, puis à Roland Courteau, spécialistes de l'énergie.
Je me posais moi-même la question qui a été soulevée par Catherine Procaccia concernant les perspectives que nous offre le laser. Monsieur le directeur, vous avez la parole.
Monsieur le directeur général, EDF indique que le démantèlement représente 15 % de l'investissement environ. Vous nous dites tout avoir provisionné dans vos comptes. Le chiffre de 33 euros intègre-t-il ces coûts ?
Merci pour ces informations et pour votre action. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 11 heures 45.
Nous avons le plaisir d'accueillir aujourd'hui Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence. Merci d'avoir répondu à notre invitation : nous vous avions reçue il y a deux ans et demi lors de votre première audition dans le cadre de votre désignation. Nous nous étions ensuite rencontrés le 14 mars 2018, afin de tirer un prem...
Nous allons passer aux questions.
Les femmes sont courageuses !
Les rumeurs sur une fusion de la DGAL et de la DGCRF sont sans doute le fruit des recommandations de notre groupe de travail sur Lactalis. Si Vinci venait à prendre des parts significatives dans ADP, les problèmes de concurrence se poseraient en matière de mobilités, puisque ce groupe possède des participations dans des parkings, des autorout...
Madame la présidente, je tiens vraiment à vous remercier pour votre professionnalisme et la qualité des réponses que vous avez apportées. (Mmes les sénatrices et MM. les sénateurs applaudissent.) Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Nous passons à l'examen commun de deux propositions de loi. La première, celle de Marie-Pierre Monier et des membres du groupe socialiste, porte diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires. La seconde, celle de M. Gilbert Bouchet, tend à abroger la loi du...
Merci Anne-Catherine. Je tenais également à remercier le groupe socialiste et républicain d'avoir accepté l'examen conjoint des deux propositions de loi aujourd'hui.
Nous débutons donc l'examen du texte ainsi que des amendements déposés dont la discussion a reçu l'accord du groupe socialiste et républicain. Pour les auteurs des autres amendements, je vous invite à les redéposer dans la perspective de la séance publique et nous les examinerons naturellement le 3 avril en commission et en séance. Je vous prop...
Si nous adoptons l'amendement maintenant, cela modifierait tout de suite le texte. Cela n'empêche pas que ces amendements pourront être redéposés afin que nous ayons un débat en séance publique. Les amendements COM-10, COM-14 et COM-6 ne sont pas adoptés.
Nous nous réunissons cet après-midi pour évaluer, avec les ministres concernés, les mesures prises par le Gouvernement à la suite des violences, des dégradations et des pillages qui ont eu lieu ce week-end. Je remercie le ministre de l'économie, Bruno Le Maire, le ministre de l'intérieur, Christophe Castaner, ainsi que son secrétaire d'État, La...
Nous nous réunissons cet après-midi pour évaluer, avec les ministres concernés, les mesures prises par le Gouvernement à la suite des violences, des dégradations et des pillages qui ont eu lieu ce week-end. Je remercie le ministre de l'économie, Bruno Le Maire, le ministre de l'intérieur, Christophe Castaner, ainsi que son secrétaire d'État, La...
Nous étions convenus que les questions seraient adressées dans un premier temps au ministre de l'économie...