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Interventions en hémicycle de Sophie Primas
16394 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 81 et 493.
Je mets aux voix l’article 21 bis.
Je suis saisie de quatre amendements identiques. L’amendement n° 215 est présenté par MM. Szczurek, Hochart et Durox. L’amendement n° 302 est présenté par MM. Barros, Gay et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky. L’amendement n° 339 est présenté par M. Dossus, Mme Poncet Monge, MM. Benarroche, G. Blanc, ...
La parole est à M. Thomas Dossus, pour présenter l’amendement n° 339.
La parole est à M. le ministre délégué, pour présenter l’amendement n° 494.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 302, 339 et 494.
Je mets aux voix l’article 21 ter.
L’amendement n° 398 rectifié, présenté par MM. Canévet et Delcros, Mmes N. Goulet et O. Richard, MM. Kern et Longeot, Mmes Havet et Billon, M. Capo-Canellas, Mme Gacquerre, M. Duffourg, Mme Saint-Pé et M. Levi, est ainsi libellé : Après l’article 21 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le code de l’urbanisme est ainsi mod...
L’amendement n° 398 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 420 rectifié bis est présenté par M. Canévet, Mmes N. Goulet et O. Richard, MM. Kern et Longeot, Mmes Havet et Billon, M. Capo-Canellas, Mme Gacquerre, M. Duffourg, Mme Saint-Pé et M. Levi. L’amendement n° 521 rectifié bis es...
L’amendement n° 521 rectifié bis n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Canévet, l’amendement n° 420 rectifié bis est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 420 rectifié bis.
Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 33 rectifié bis, présenté par MM. Dhersin, Capo-Canellas, Duffourg et Fargeot, Mmes Gacquerre et Billon, MM. Pillefer, Tabarot et Canévet, Mmes Antoine, Romagny et Guidez, M. Laugier et Mme O. Richard, est ainsi libellé : Après l’article 21 <...
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 204 rectifié ter est présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Brault, Capus et Malhuret, Mme Bourcier, MM. Chasseing et Chevalier, Mme L. Darcos, M. Grand, Mme Lermytte et MM. V. Louault, A. Marc et Wattebled. L’amendement n° 542 rectifié bis est présenté par Mme Havet, MM...
La parole est à M. Martin Lévrier, pour présenter l’amendement n° 542 rectifié bis.
L’amendement n° 587 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
