Interventions de Sophie Primas

L'ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Les Républicains, de la proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en œuvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genre, présentée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio et plusieurs de ses collègues (proposition n° 435, texte de la commission n...

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à Mme Jacqueline Eustache-Brinio, auteure de la proposition de loi.

Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur.

La parole est à M. le ministre délégué.

Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.

Je suis saisie, par Mmes M. Vogel, Souyris et Poncet Monge, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Salmon et Mme Senée, d'une motion n° 1. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu'il ...

Y a-t-il un orateur contre la motion ?… Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Yan Chantrel, pour explication de vote.

La parole est à M. Ian Brossat, pour explication de vote.

La parole est à M. Philippe Grosvalet, pour explication de vote.

Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix la motion n° 1, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l'adoption de cette motion entraînerait le rejet de la proposition de loi. J'ai été saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorab...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 201 : Le Sénat n'a pas adopté.

Mes chers collègues, M. Hervé Marseille, président du groupe Union Centriste, et M. Bruno Retailleau, président du groupe Les Républicains, ont demandé l'inscription à l'ordre du jour de la proposition de loi n° 551 (2023-2024), pour laquelle le Gouvernement a engagé la procédure accélérée, visant à permettre l'élection du maire d'une commune n...

Pour le groupe Les Républicains, il n'y a pas d'hésitation : nous allons évidemment voter cette proposition de loi. Tout ce qui va dans le sens de la relance du logement est bon à prendre en ce moment. Monsieur le ministre, nous vous donnons rendez-vous pour les prochaines étapes. Je veux saluer le travail des deux rapporteurs et les remercie...

Nous voterons donc cette proposition de loi des deux mains.

Pour le groupe Les Républicains, il n’y a pas d’hésitation : nous allons évidemment voter cette proposition de loi. Tout ce qui va dans le sens de la relance du logement est bon à prendre en ce moment. Monsieur le ministre, nous vous donnons rendez-vous pour les prochaines étapes. Je veux saluer le travail des deux rapporteurs et les remercie...

Pour le groupe Les Républicains, il n’y a pas d’hésitation : nous allons évidemment voter cette proposition de loi. Tout ce qui va dans le sens de la relance du logement est bon à prendre en ce moment. Monsieur le ministre, nous vous donnons rendez-vous pour les prochaines étapes. Je veux saluer le travail des deux rapporteurs et les remercie...

Nous voterons donc cette proposition de loi des deux mains.