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La parole est à M. André Reichardt, pour explication de vote.
La parole est à M. André Reichardt, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Michel Canévet, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Canévet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Maryse Carrère, pour explication de vote.
La parole est à Mme Maryse Carrère, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
Je mets aux voix l’amendement n° 40 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 40 rectifié.
Mes chers collègues, nous avons terminé l’examen des articles de ce texte. Je vous rappelle que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi se dérouleront le mardi 11 juin à quatorze heures trente. La suite de la discussion est renvoyée à cette séance.
Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des articles de ce projet de loi. Je vous rappelle que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi se dérouleront le mardi 11 juin à quatorze heures trente. La suite de la discussion est renvoyée à cette séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 10 juin 2024 : À seize heures et le soir : Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves, présentée par MM. Gilbert Bouchet et Philippe Mouiller (texte de la commissio...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 10 juin 2024 : À seize heures et le soir : Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves, présentée par MM. Gilbert Bouchet et Philippe Mouiller (texte de la commissio...
Excellente remarque !