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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Stéphane Artano pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Monsieur le directeur général adjoint, messieurs, chers collègues, dans le cadre de son programme de travail, la délégation sénatoriale aux outre-mer souhaite mettre l'accent sur le suivi des recommandations de ses précédents rapports, parallèlement à la conduite de nouvelles études, afin de renforcer leur mise en oeuvre. Je vous rappelle qu'e...
Venons-en maintenant au troisième thème, la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et une précision sur les procédures.
En effet. Il reste néanmoins à clarifier qui doit venir en soutien des collectivités : l'Agence nationale de cohésion des territoires ou l'AFD, en tant que guichet unique.
Je vous propose de passer au volet sur la résilience. Le premier sujet porte sur l'adaptation des règles de construction au risque cyclonique.
Nous en arrivons au risque volcanique à Mayotte. Nous disposons déjà de nombreuses informations de Frédéric Mortier.
Je vous propose à présent d'aborder la situation et la protection des populations dans la zone des 50 pas géométriques.
Sur ces questions, il y avait un engagement politique fort dont vous n'êtes évidemment pas comptables. Certes, un certain nombre de dispositions ont été intégrées dans la loi 3DS, mais c'était une espèce de pansement sur une jambe de bois, c'est-à-dire la voie de sortie politique que le gouvernement avait trouvée. Nous l'avions regretté, car un...
