Interventions en commissions de Stéphane Artano

Il semble que la communication avec Jean-Marc Pasbeau ait été interrompue... Je remercie tous nos intervenants, et j'invite ceux qui ne l'ont pas encore fait à répondre au questionnaire que nous leur avons adressé.

Monsieur le directeur général adjoint, messieurs, chers collègues, dans le cadre de son programme de travail, la délégation sénatoriale aux outre-mer souhaite mettre l'accent sur le suivi des recommandations de ses précédents rapports, parallèlement à la conduite de nouvelles études, afin de renforcer leur mise en oeuvre. Je vous rappelle qu'e...

Je propose de passer au deuxième thème : les obligations des communes face à l'érosion du littoral.

Venons-en maintenant au troisième thème, la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et une précision sur les procédures.

Nous passons maintenant au point relatif à la meilleure utilisation du fonds Barnier.

En effet. Il reste néanmoins à clarifier qui doit venir en soutien des collectivités : l'Agence nationale de cohésion des territoires ou l'AFD, en tant que guichet unique.

Nous passons à présent à l'utilisation du fonds exceptionnel d'investissement (FEI).

Je vous propose de passer au volet sur la résilience. Le premier sujet porte sur l'adaptation des règles de construction au risque cyclonique.

Nous en arrivons au risque volcanique à Mayotte. Nous disposons déjà de nombreuses informations de Frédéric Mortier.

Je vous propose à présent d'aborder la situation et la protection des populations dans la zone des 50 pas géométriques.

Sur ces questions, il y avait un engagement politique fort dont vous n'êtes évidemment pas comptables. Certes, un certain nombre de dispositions ont été intégrées dans la loi 3DS, mais c'était une espèce de pansement sur une jambe de bois, c'est-à-dire la voie de sortie politique que le gouvernement avait trouvée. Nous l'avions regretté, car un...

Je suis particulièrement heureux d'ouvrir cette séance de travail qui réunit la Délégation sénatoriale aux outre-mer et l'association des juristes en droit des outre-mer (Ajdom), ici, au Palais du Luxembourg. Après la réunion d'hier avec la nouvelle délégation outre-mer de l'association des maires de France (AMF), qui a donné lieu à un échange ...

Michel Magras le souligne avec raison, le contexte nous pousse à nous interroger de nouveau sur son rapport de 2020. C'est précisément pourquoi la Délégation sénatoriale aux outre-mer va le réactualiser. J'aurai le plaisir de mener ce travail de concert avec Micheline Jacques. De plus, dès le mois de juillet prochain, nous allons vraisemblable...

Je tiens à saluer la grande qualité de vos différentes interventions. Cet après-midi s'est révélé extrêmement enrichissant, même à distance. Stéphane Diémert soulignait que la réforme constitutionnelle était la mère de toutes les réformes, et sur ce sujet je le rejoins. Qu'il s'agisse du statut de la Nouvelle-Calédonie ou des articles 73 et 74...

Merci d'avoir assuré la présidence de cette réunion, à laquelle j'ai participé à distance. Je salue la qualité des échanges intervenus : j'ai beaucoup appris ! N'hésitez pas à nous renvoyer le questionnaire que nous vous avions adressé. La semaine prochaine, notre mission d'information ira à Mayotte et à La Réunion pour une visite de terrain. M...

Nous poursuivons ce matin les auditions pour l'étude relative à la gestion des déchets dans les territoires ultramarins, dont les rapporteures sont Gisèle Jourda, sénatrice de l'Aude, et Viviane Malet, sénatrice de La Réunion. Nous entendrons Jean Hornain, directeur général de l'entreprise Citeo, qui est un acteur majeur du recyclage et de la ...

Je salue les membres du groupe d'études « Économie circulaire », notamment sa présidente, Marta de Cidrac et son vice-président Didier Mandelli, présents en visioconférence, ainsi qu'Yves Détraigne, en présentiel. Qu'en est-il du fléchage de la TGAP ?

Monsieur Hornain, vous avez parlé de tarification incitative ; pensiez-vous à une taxe à l'entrée des produits sur le territoire ? Le cas échéant, ce dispositif risque d'alimenter le fort niveau d'inflation en outre-mer. Quels types de produits et d'emballages pourraient être concernés ?

Nous vous remercions pour vos réponses qui pourront être utilement complétées par les documents écrits que vous voudrez bien transmettre à nos rapporteures.

Nous poursuivons nos auditions pour l'étude relative à la gestion des déchets des territoires ultramarins. Nous entendons à présent Nicolas Garnier, délégué général de l'association Amorce, qui accompagne les collectivités sur l'ensemble de leur compétence pour la gestion des déchets ménagers. Son réseau d'information, de partage d'expériences...