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Les amendements de Stéphane Piednoir pour ce dossier
26 interventions trouvées.
Si vous le permettez, monsieur le président, je présenterai en même temps l’amendement n° 3 rectifié bis.
Permettez-moi de m'inscrire en faux, monsieur le ministre. Il me semble qu'il y a une légère confusion : nous demandons non pas un rapport supplémentaire, mais la présentation du rapport devant l'Opecst. L'ASNR présente d'ores et déjà un rapport chaque année. Ce que nous souhaitons, c'est que le rapport soit présenté devant l'Opecst, en amont,...
L’amendement n° 5 rectifié bis est purement rédactionnel, et j’ai bon espoir qu’il recueille un double avis favorable. L’amendement n° 3 rectifié bis vise à prévoir que l’ASNR présente son rapport annuel devant l’Opecst avant qu’il soit validé. Il s’agit donc là, encore une fois, d’une question de temporalité.
Permettez-moi de m'inscrire en faux, monsieur le ministre. Il me semble qu'il y a une légère confusion : nous demandons non pas un rapport supplémentaire, mais la présentation du rapport devant l'Opecst. L'ASNR présente d'ores et déjà un rapport chaque année. Ce que nous souhaitons, c'est que le rapport soit présenté devant l'Opecst, en amont,...
L’amendement n° 5 rectifié bis est purement rédactionnel, et j’ai bon espoir qu’il recueille un double avis favorable. L’amendement n° 3 rectifié bis vise à prévoir que l’ASNR présente son rapport annuel devant l’Opecst avant qu’il ne soit validé. Il s’agit donc là, encore une fois, d’une question de temporalité.
Permettez-moi de m’inscrire en faux, monsieur le ministre. Il me semble qu’il y a une légère confusion : nous demandons non pas un rapport supplémentaire, mais la présentation du rapport devant l’Opecst. L’ASNR présente d’ores et déjà un rapport chaque année. Ce que nous souhaitons, c’est que le rapport soit présenté devant l’Opecst, en amont,...
