Interventions de Stéphane Piednoir

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l'Opecst est né du constat, alors unanime, que la France s'était engagée dans le nucléaire sans qu'à aucun moment le Parlement se soit prononcé sur les choix scientifiques lourds et de long terme que cela impliquait. Depuis sa création il y a quarante ans, l'Opecst, que j'ai l'ho...

Je voudrais prolonger les nombreuses interventions qui ont fait référence aux travaux de l’Opecst. Je sais que M. le rapporteur a lu attentivement la note de septembre 2023, corédigée par la sénatrice honoraire Catherine Procaccia, qui avait fait de ce sujet un cheval de bataille depuis de longues années, et par le député Gérard Leseul, sur sa...

Je voudrais prolonger les nombreuses interventions qui ont fait référence aux travaux de l’Opecst. Je sais que M. le rapporteur a lu attentivement la note de septembre 2023, corédigée par la sénatrice honoraire Catherine Procaccia, qui avait fait de ce sujet un cheval de bataille depuis de longues années, et par le député Gérard Leseul, sur sa...

Il faut suivre !

Il faut suivre !

Il faut suivre !

Je rejoins le rapporteur : l'alinéa 6 du présent article prévoit bien que le projet d'adoption du règlement intérieur est présenté à l'Office, qui peut formuler des observations. De la même façon, il est transmis au Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire, qui peut également faire des observations, et cela da...

Je rejoins le rapporteur : l'alinéa 6 du présent article prévoit bien que le projet d'adoption du règlement intérieur est présenté à l'Office, qui peut formuler des observations. De la même façon, il est transmis au Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire, qui peut également faire des observations, et cela da...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l'Opecst est né du constat, alors unanime, que la France s'était engagée dans le nucléaire sans qu'à aucun moment le Parlement se soit prononcé sur les choix scientifiques lourds et de long terme que cela impliquait. Depuis sa création il y a quarante ans, l'Opecst, que j'ai l'ho...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l'Opecst est né du constat, alors unanime, que la France s'était engagée dans le nucléaire sans qu'à aucun moment le Parlement se soit prononcé sur les choix scientifiques lourds et de long terme que cela impliquait. Depuis sa création il y a quarante ans, l'Opecst, que j'ai l'ho...

Je rejoins le rapporteur : l’alinéa 6 du présent article prévoit bien que le projet d’adoption du règlement intérieur est présenté à l’Office, qui peut formuler des observations. De la même façon, il est transmis au Haut Comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire, qui peut également faire des observations, et ce dans...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’Opecst est né du constat, alors unanime, que la France s’était engagée dans le nucléaire sans qu’à aucun moment le Parlement se soit prononcé sur les choix scientifiques lourds et de long terme que cela impliquait. Depuis sa création il y a quarante ans, l’Opecst, que j’ai l’ho...

Cet amendement vise à conforter la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), sur trois points. Il prévoit que : premièrement, la Commission pourra être consultée à tout moment et sur tout sujet par l'Opecst, en dehors du seul cadre de la remise de son rappo...

Et nous donc !

Cet amendement vise à conforter la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), sur trois points. Il prévoit que : premièrement, la Commission pourra être consultée à tout moment et sur tout sujet par l'Opecst, en dehors du seul cadre de la remise de son rappo...

Si vous le permettez, monsieur le président, je présenterai en même temps l'amendement n° 3 rectifié bis.

Cet amendement vise à conforter la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), sur trois points. Il prévoit, premièrement, que la Commission pourra être consultée à tout moment et sur tout sujet par l’Opecst, en dehors du seul cadre de la remise de son rappor...

L'amendement n° 5 rectifié bis est purement rédactionnel, et j'ai bon espoir qu'il recueille un double avis favorable. L'amendement n° 3 rectifié bis vise à prévoir que l'ASNR présente son rapport annuel devant l'Opecst avant qu'il soit validé. Il s'agit donc là, encore une fois, d'une question de temporalité.

Si vous le permettez, monsieur le président, je présenterai en même temps l'amendement n° 3 rectifié bis.

L'amendement n° 5 rectifié bis est purement rédactionnel, et j'ai bon espoir qu'il recueille un double avis favorable. L'amendement n° 3 rectifié bis vise à prévoir que l'ASNR présente son rapport annuel devant l'Opecst avant qu'il soit validé. Il s'agit donc là, encore une fois, d'une question de temporalité.