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1918 interventions trouvées.

Permettez-moi de m'inscrire en faux, monsieur le ministre. Il me semble qu'il y a une légère confusion : nous demandons non pas un rapport supplémentaire, mais la présentation du rapport devant l'Opecst. L'ASNR présente d'ores et déjà un rapport chaque année. Ce que nous souhaitons, c'est que le rapport soit présenté devant l'Opecst, en amont,...

Permettez-moi de m'inscrire en faux, monsieur le ministre. Il me semble qu'il y a une légère confusion : nous demandons non pas un rapport supplémentaire, mais la présentation du rapport devant l'Opecst. L'ASNR présente d'ores et déjà un rapport chaque année. Ce que nous souhaitons, c'est que le rapport soit présenté devant l'Opecst, en amont,...

L’amendement n° 5 rectifié bis est purement rédactionnel, et j’ai bon espoir qu’il recueille un double avis favorable. L’amendement n° 3 rectifié bis vise à prévoir que l’ASNR présente son rapport annuel devant l’Opecst avant qu’il soit validé. Il s’agit donc là, encore une fois, d’une question de temporalité.

L’amendement n° 5 rectifié bis est purement rédactionnel, et j’ai bon espoir qu’il recueille un double avis favorable. L’amendement n° 3 rectifié bis vise à prévoir que l’ASNR présente son rapport annuel devant l’Opecst avant qu’il ne soit validé. Il s’agit donc là, encore une fois, d’une question de temporalité.

Permettez-moi de m’inscrire en faux, monsieur le ministre. Il me semble qu’il y a une légère confusion : nous demandons non pas un rapport supplémentaire, mais la présentation du rapport devant l’Opecst. L’ASNR présente d’ores et déjà un rapport chaque année. Ce que nous souhaitons, c’est que le rapport soit présenté devant l’Opecst, en amont,...

M. Stéphane Piednoir. Monsieur ministre, je souhaite appeler votre attention sur les difficultés que rencontrent les élus de Chenillé-Champteussé pour sécuriser le pont qui traverse cette petite commune située dans un département, qui, je crois, vous est assez cher, le Maine-et-Loire.

Le 15 septembre 2023, à la suite d'un diagnostic, prenant conscience des dangers et de la nécessité de réaliser des travaux visant à sécuriser le pont qui traverse leur commune, ces élus ont signé un devis. Seulement cinq jours plus tard, à savoir le 20 septembre, ils apprennent qu'un programme national Ponts a été lancé. Dès lors, ils ont évid...

M. Stéphane Piednoir. Monsieur ministre, je souhaite appeler votre attention sur les difficultés que rencontrent les élus de Chenillé-Champteussé pour sécuriser le pont qui traverse cette petite commune située dans un département, qui, je crois, vous est assez cher, le Maine-et-Loire.

M. Stéphane Piednoir. Monsieur ministre, je souhaite appeler votre attention sur les difficultés que rencontrent les élus de Chenillé-Champteussé pour sécuriser le pont qui traverse cette petite commune située dans un département, qui, je crois, vous est assez cher, le Maine-et-Loire.

M. Stéphane Piednoir. Monsieur le ministre, je souhaite appeler votre attention sur les difficultés que rencontrent les élus de Chenillé-Champteussé pour sécuriser le pont qui traverse cette petite commune située dans un département, qui, je crois, vous est assez cher, le Maine-et-Loire.

Le 15 septembre 2023, à la suite d'un diagnostic, prenant conscience des dangers et de la nécessité de réaliser des travaux visant à sécuriser le pont qui traverse leur commune, ces élus ont signé un devis. Seulement cinq jours plus tard, à savoir le 20 septembre, ils ont appris qu'un programme national Ponts avait été lancé. Dès lors, ils ont ...

Le 15 septembre 2023, à la suite d’un diagnostic, prenant conscience des dangers et de la nécessité de réaliser des travaux visant à sécuriser le pont qui traverse leur commune, ces élus ont signé un devis. Seulement cinq jours plus tard, à savoir le 20 septembre, ils ont appris qu’un programme national Ponts avait été lancé. Dès lors, ils ont ...

Le 15 septembre 2023, à la suite d’un diagnostic, prenant conscience des dangers et de la nécessité de réaliser des travaux visant à sécuriser le pont qui traverse leur commune, ces élus ont signé un devis. Seulement cinq jours plus tard, à savoir le 20 septembre, ils ont appris qu’un programme national Ponts avait été lancé. Dès lors, ils ont ...

Monsieur le ministre, je vous remercie de cette réponse. Vous savez à quel point les élus seront attentifs à votre intervention. En effet, je n'ai pas précisé qu'après la signature du devis les travaux ont aussi augmenté en volume – ce sont des cas de figure auxquels les élus doivent parfois faire face. De fait, la nature des travaux nécessite ...

Monsieur le ministre, je vous remercie de cette réponse. Vous savez à quel point les élus seront attentifs à votre intervention. En effet, je n'ai pas précisé que, après la signature du devis, les travaux ont aussi augmenté en volume – ce sont des cas de figure auxquels les élus doivent parfois faire face. De fait, la nature des travaux nécessi...