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Interventions en hémicycle de Sylvie Robert
9671 interventions trouvées.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Mme la présidente. La parole est à M. Dany Wattebled.
Je suis saisie de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° 2 rectifié est présenté par Mme O. Richard. L'amendement n° 3 rectifié quater est présenté par Mme Schalck, MM. Anglars et Bazin, Mmes Bellurot et Belrhiti, MM. Brisson et Bruyen, Mme Borchio Fontimp, M. Bel...
Mme la présidente. La parole est à Mme Laurence Rossignol.
La parole est à Mme Elsa Schalck, pour présenter l'amendement n° 3 rectifié quater.
La parole est à Mme Mélanie Vogel, pour présenter l'amendement n° 11 rectifié bis.
Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann.
L'amendement n° 15 rectifié bis, présenté par Mme Aeschlimann, MM. Rapin, Bruyen et Brisson, Mme Joseph, MM. Cadec, Milon, Panunzi, Pellevat et Anglars, Mmes Gosselin et Belrhiti, M. J.P. Vogel, Mme Jacques, MM. Karoutchi, Khalifé, Laugier, Klinger et Savin, Mmes Borchio Fontimp, Ciuntu et Evren et M. Genet, est ainsi libellé : Après l'...
L'amendement n° 6, présenté par Mmes Rossignol, Harribey et de La Gontrie, MM. Durain et Roiron, Mmes Narassiguin et Linkenheld, MM. Kerrouche, Chaillou, Bourgi et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l'alinéa 1 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° À la première phrase du premier alinéa de l'a...
Mme la présidente. La parole est à Mme Alexandra Borchio Fontimp.
Quel est l'avis de la commission ?
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° 2 rectifié est présenté par Mme O. Richard. L’amendement n° 3 rectifié quater est présenté par Mme Schalck, MM. Anglars et Bazin, Mmes Bellurot et Belrhiti, MM. Brisson et Bruyen, Mme Borchio Fontimp, M. Bel...
La parole est à Mme Elsa Schalck, pour présenter l’amendement n° 3 rectifié quater.
La parole est à Mme Laurence Rossignol.
La parole est à Mme Mélanie Vogel, pour présenter l’amendement n° 11 rectifié bis.
L’amendement n° 15 rectifié bis, présenté par Mme Aeschlimann, MM. Rapin, Bruyen et Brisson, Mme Joseph, MM. Cadec, Milon, Panunzi, Pellevat et Anglars, Mmes Gosselin et Belrhiti, M. J.P. Vogel, Mme Jacques, MM. Karoutchi, Khalifé, Laugier, Klinger et Savin, Mmes Borchio Fontimp, Ciuntu et Evren et M. Genet, est ainsi libellé : Après l’...
En application de l'article 44, alinéa 6, du règlement du Sénat, je suis donc saisie par Mme Laurence Rossignol d'une demande de priorité sur l'amendement n° 6, afin qu'il soit examiné avant les amendements identiques n° 2 rectifié, 3 rectifié quater, 11 rectifié bis et l'amendement n° 15 rectifié bis. Quel est l'a...
L’amendement n° 6, présenté par Mmes Rossignol, Harribey et de La Gontrie, MM. Durain et Roiron, Mmes Narassiguin et Linkenheld, MM. Kerrouche, Chaillou, Bourgi et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l’alinéa 1 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° À la première phrase du premier alinéa de l’a...
