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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Robert
10231 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 2.
Je mets aux voix l'amendement n° 1.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Monique Lubin, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. J'ai été saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 157 : Le Sénat a adopté. § La parole est à M. le président de la commission.
J'informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein des commissions mixtes paritaires chargées d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique et de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique ont été pu...
La séance est reprise.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, sur le thème : « Équité et transparence de Parcoursup à la frontière du lycée et de l'enseignement supérieur. » Je vous rappelle que le groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky disposera d'un temps de pré...
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, sur le thème : « Équité et transparence de Parcoursup à la frontière du lycée et de l’enseignement supérieur. » Je vous rappelle que le groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky disposera d’un temps de pré...
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la ministre.
Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère.
