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Interventions de Sylvie Robert
10231 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 104.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 17. Je mets aux voix l’amendement n° 106.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 17. Je mets aux voix l’amendement n° 105.
Mme la présidente. En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 17.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à Mme la présidente de la commission.
La parole à M. Bernard Buis, pour explication de vote.
La parole est à Mme Antoinette Guhl, pour explication de vote.
La parole est à Mme Viviane Artigalas, pour explication de vote.
La parole est à M. Stéphane Fouassin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marianne Margaté, pour explication de vote.
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteure.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble du projet de loi relatif à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement. Je constate qu’il y a unanimité ! La parole est à M. le ministre délégué.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 mars 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Débat sur les finances des départements ; Débat sur le thème « JO 2024 : la France est-elle prête ? » ; Proposition de loi relative au financement des entreprises de l’industrie de défense français...
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, il y a des moments historiques qu'il faut savoir sentir et appréhender. Celui qui nous rassemble aujourd'hui appartiendra indéniablement à l'histoire perpétuelle du combat en faveur du droit des femmes. Garantir la liberté de la femme à disposer de son corps se révèle un...
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, il y a des moments historiques qu’il faut savoir sentir et appréhender. Celui qui nous rassemble aujourd’hui appartiendra indéniablement à l’histoire perpétuelle du combat en faveur du droit des femmes. Garantir la liberté de la femme à disposer de son corps se révèle un...
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, il y a des moments historiques qu’il faut savoir sentir et appréhender. Celui qui nous rassemble aujourd’hui appartiendra indéniablement à l’histoire perpétuelle du combat en faveur du droit des femmes. Garantir la liberté de la femme à disposer de son corps se révèle un...
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, il y a des moments historiques qu’il faut savoir sentir et appréhender. Celui qui nous rassemble aujourd’hui appartiendra indéniablement à l’histoire perpétuelle du combat en faveur du droit des femmes. Garantir la liberté de la femme à disposer de son corps se révèle un...
Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, l’excellent rapport de nos collègues Jérémy Bacchi, Céline Boulay-Espéronnier et Sonia de La Provôté, qui sert de soubassement à cette proposition de loi, s’interrogeait sur l’année 2023, « pleine de dangers », dans un contexte post-pandémique. Finalement, la fréquentation a progressé de près d...
Le volet territorial de la proposition de loi doit aussi être mentionné. En 2022, les salles classées « art et essai » représentaient près de 37 % de la fréquentation totale des cinémas. De plus, en 2019, le top 10 des films d’art et d’essai totalisait 9, 3 % des entrées en France, mais seulement 9, 4 % des entrées des cinémas d’art et d’essai....
