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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "défendu"
1993 interventions trouvées.
Albéric de Montgolfier :Considérons qu’il est défendu ! Allons vite sur les chaudières pour ne pas trop chauffer !
Emmanuel Capus :Non, j’ai dit que l’amendement n° I-469 rectifié bis était défendu. Je souhaite présenter l’amendement n° I-466 rectifié bis.
Emmanuel Capus :Le montant du CITE pour l’acquisition d’une chaudière THPE par un ménage à revenus intermédiaires serait néanmoins plafonné à 600 euros en maison individuelle et à 200 euros en logement collectif. Je n’ai pas consommé l’intégralité de mon temps de parole, monsieur le président… Je maintiens que je n’avais pas dit que le précédent amendement était défendu. Je trouve la méthode quelque peu brutale.
Daniel Gremillet :Cet amendement, qui concerne à la fois le collectif et l’individuel, est défendu.
Jean-Claude Requier :Cet amendement dont notre collègue Jean-Marc Gabouty est le premier signataire concerne également les appareils de régulation de température et de programmation du chauffage. Il a été parfaitement défendu par Daniel Gremillet.
