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Les amendements de Thierry Foucaud pour ce dossier
3 interventions trouvées.
M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du Comité national de l’initiative française pour les récifs coralliens. La commission des lois a été invitée à présenter une candidature. La nomination au sein de cet organisme extraparlementaire aura lieu ultérieurement,...
M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du Conseil national du développement et de la solidarité internationale, en remplacement de M. Christian Cambon. La commission des affaires étrangères a été invitée à présenter une candidature. La nomination au sein de cet...
M. le Premier ministre a demandé au Sénat de procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger comme membre suppléant au sein de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement. La commission de la culture, de l’éducation et de la communication a été invitée à présenter un candidat. La nomi...
