Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Thierry Foucaud pour ce dossier
4 interventions trouvées.
M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de deux sénateurs appelés à siéger au sein du conseil d’administration de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides. La commission des lois a fait connaître qu’elle propose les candidatures de Mme Éliane Assassi et de M. François-Noël Buffet pou...
Je rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir lui faire connaître le nom de deux sénateurs désignés pour siéger au sein de l’Observatoire national du service public de l’électricité et du gaz. La commission des finances a fait connaître qu’elle propose la candidature de M. Jean-François Husson comme membre titulaire...
Je rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir lui faire connaître le nom de quatre sénateurs désignés pour siéger au sein de la commission pour la modernisation de la diffusion audiovisuelle, en application de l’article 18 de la loi n° 2013-1028 du 15 novembre 2013. La commission de la culture, de l’éducation et de ...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé à la Haute Assemblée de bien vouloir procéder à la désignation de deux sénateurs appelés à siéger au sein de la Commission nationale d’évaluation des politiques de l’État outre-mer. La commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire propose la candid...
