Les amendements de Thierry Foucaud pour ce dossier

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L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant création des emplois d’avenir (projet n° 760, texte de la commission n° 769, rapport n° 768, avis n° 772). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.

Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant création des emplois d’avenir. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. le ministre.

Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.