Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Accord-cadre avec l'espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière
Les interventions de Thierry Foucaud
Les amendements de Thierry Foucaud pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de l’accord-cadre entre la République française et le Royaume d’Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (projet n° 698 [2012-2013], texte de la commission n° 305, rapport n° 304). Dans la discussion générale, la pa...
Je vais mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi. Je rappelle que ce vote sur l’article unique a valeur de vote sur l’ensemble du projet de loi. Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratifica...
Mes chers collègues, avant d’aborder le point suivant de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
