Les amendements de Thierry Foucaud pour ce dossier

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Conformément aux articles L.O. 325 et L.O. 179 du code électoral, M. le ministre de l’intérieur a fait connaître à M. le président du Sénat qu’à compter du samedi 10 mai 2014, à zéro heure : - M. Jean-Pierre Bosino est appelé à remplacer, en application de l’article L.O. 320 du code électoral, en qualité de sénateur de l’Oise, Mme Laurence Ros...