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Les amendements de Thierry Foucaud pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014. Dans le débat, la parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané, dont la durée a été fixée à une heure par la conférence des présidents. Chaque sénateur peut intervenir pendant deux minutes au maximum. S’ils sont sollicités, la commission des affaires européennes ou le Gouvernement pourront répondre. La parole est à Mme Pascale Gruny.
Personne ne demande plus la parole ?... Nous en avons terminé avec le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014.
