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Les amendements de Thierry Foucaud pour ce dossier
42 interventions trouvées.
L’amendement n° 52 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’article 51 ter A.
L’amendement n° 18, présenté par MM. Bertrand, Arnell, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mme Laborde et MM. Mézard, Requier et Vall, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
L'amendement n° 32 rectifié, présenté par MM. Bizet et Revet, Mme Gruny, M. Chaize, Mmes Primas et Cayeux, MM. Huré, Pointereau, Vasselle et Commeinhes, Mmes Mélot et Estrosi Sassone, MM. Houel et Milon, Mme Duchêne, MM. Carle et Danesi, Mme Morhet-Richaud et MM. Reichardt, Kern, J. Gautier, Doligé, Rapin, de Raincourt, Laménie, Longuet et Kenn...
L'amendement n° 33 rectifié, présenté par MM. Bizet et Revet, Mme Gruny, M. Chaize, Mmes Primas et Cayeux, MM. Huré, Pointereau, Vasselle et Commeinhes, Mmes Mélot et Estrosi Sassone, MM. Houel et Milon, Mme Duchêne, MM. Carle et Danesi, Mme Morhet-Richaud et MM. Reichardt, Kern, J. Gautier, Doligé, Rapin, de Raincourt, Laménie, Longuet et Kenn...
Les amendements n° 32 rectifié et 33 rectifié sont retirés. Je mets aux voix l'article 51 terdecies A.
L'amendement n° 62 rectifié bis, présenté par Mmes Malherbe et Jouve et MM. Bertrand, Vall et Delcros, n'est pas soutenu. Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 67, présenté par M. Patriat, n'est pas soutenu. L'amendement n° 78, présenté par MM. Labbé, Dantec et Poher, Mme Blandin...
L'amendement n° 77, présenté par MM. Labbé, Dantec et Poher, Mme Blandin et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 et alinéa 4, première phrase Remplacer l’année : par l’année : II. – Alinéa 5, première phrase Remplacer l’année : par l’année : La parole est à M. Ronan Dantec.
L'amendement n° 19 rectifié, présenté par MM. Requier, Mézard, Arnell, Bertrand, Castelli, Collin, Esnol, Fortassin et Hue, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 1° Supprimer les mots : l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail interdit 2° Compléter cet alinéa par les mots : sont interdits par...
L'amendement n° 88, présenté par M. Bignon, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 6 Après le mot : maritime, insérer les mots : dans sa rédaction résultant de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 90, présenté par M. Bignon, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 10 Remplacer la référence : L. 213-1 par la référence : L. 441-1 La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 13 rectifié est présenté par M. Bertrand, Mme Malherbe et M. Requier. L'amendement n° 59 rectifié est présenté par MM. L. Hervé, Capo-Canellas, Détraigne, D. Dubois, Guerriau, Kern et Lasserre. L'amendement n° 68 est présenté par M. Patriat. Ces trois amendements sont ainsi libe...
Les amendements n° 59 rectifié et 68 ne sont pas soutenus. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 13 rectifié ?
L'amendement n° 60 rectifié, présenté par MM. L. Hervé, Capo-Canellas, Détraigne, Guerriau, Kern, Longeot et Tandonnet, est ainsi libellé : Alinéa 8 Après les mots : de la flore sauvages, insérer les mots : , du gibier La parole est à M. Jean-François Longeot.
L'amendement n° 54, présenté par MM. Dantec et Labbé, Mme Blandin, M. Poher et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 14 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Ces opérations de destruction ne peuvent porter sur des animaux d’espèces mentionnées à l’article L. 411-1. » ; La parole est à M. Ronan Dantec.
L'amendement n° 55, présenté par MM. Dantec et Labbé, Mme Blandin, M. Poher et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 1, I (non modifié), après le 2° Insérer un alinéa ainsi rédigé : … À la première phrase du 4° du II du même article L. 171-8, le montant : « 15 000 € » est remplacé par le montant : « 75 000 € » et le mo...
L'amendement n° 41 rectifié bis, présenté par M. D. Dubois, Mme Gourault, M. Bonnecarrère, Mme N. Goulet, MM. Kern, Détraigne, Lasserre et Longeot, Mme Férat et MM. Guerriau et Tandonnet, est ainsi libellé : Alinéa 4 Rédiger ainsi cet alinéa : - après le mot : « protection, » sont insérés les mots : «, de préserver ou restaurer des mi...
L'amendement n° 87, présenté par M. Bignon, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 7 Remplacer les mots : Les déboisements effectués par les mots : Un déboisement effectué et les mots : ceux-ci sont justifiés par les mots : celui-ci est justifié La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 39 rectifié, présenté par MM. D. Dubois et Bonnecarrère, Mme N. Goulet et MM. Kern, Détraigne, Lasserre, Longeot et Guerriau, est ainsi libellé : Alinéa 13 Compléter cet alinéa par deux phrases ainsi rédigés : Le boisement compensateur est appliqué, lorsque c’est possible, sur les surfaces en friches industrielles, urbaines e...
L'amendement n° 69 rectifié, présenté par MM. Revet, Chaize et Pierre, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Charles Revet.
En conséquence, l'article 72 bis AA est supprimé, et l'amendement n° 42 rectifié n'a plus d'objet. Toutefois, pour la bonne information du Sénat, je rappelle les termes de cet amendement. L'amendement n° 42 rectifié, présenté par MM. D. Dubois et Bonnecarrère, Mme N. Goulet et MM. Kern, Détraigne, Lasserre, Longeot et Guerriau, est ain...
