Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Thierry Foucaud pour ce dossier
7 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote solennel par scrutin public sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2016 (projet n° 128, rapport n° 134 [tomes I à VIII], avis n° 139). Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, avant de passer au vote, je vais donner ...
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé, à raison d’un orateur par groupe, à sept minutes le temps attribué à chaque groupe politique, les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe disposant de trois minutes. La parole est à M. Olivier Cigolotti, pour le groupe UDI-UC.
Mes chers collègues, je vous demande d’écouter les orateurs. On vous écoute et on vous regarde ! La parole est à M. Yves Daudigny.
La parole est à M. Jean Louis Masson, pour la réunion administrative des sénateurs n’appartenant à aucun groupe.
La parole est à M. Alain Milon, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains et sur plusieurs travées de l'UDI-UC.)
Il va être procédé, dans les conditions prévues par l’article 56 du règlement, au scrutin public sur l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016. Ce scrutin sera ouvert dans quelques instants. Il aura lieu en salle des conférences, conformément aux dispositions du chapitre 15 bis de l’instruction général...
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 59 : Nombre de votants346Nombre de suffrages exprimés335Pour l’adoption188Contre 147Le Sénat a adopté le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.
