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Les amendements de Valérie Létard pour ce dossier
2 interventions trouvées.
J’informe le Sénat que deux candidatures, en remplacement de deux membres démissionnaires, pour siéger au sein de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique, on...
J’informe le Sénat que des candidatures ont été publiées pour siéger au sein de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet. Ces c...
