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Transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires
Les interventions de Valérie Létard
Les amendements de Valérie Létard pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires (proposition n° 178, texte de la commission n° 342, rapport n° 341). La conférence des présidents a décidé que ce texte serait discuté s...
Avant de mettre aux voix l’ensemble du texte adopté par la commission, je vais donner la parole, conformément à l’article 47 quinquies de notre règlement, au Gouvernement, puis aux rapporteurs de la commission, pendant sept minutes, et, enfin, à un représentant par groupe pendant cinq minutes. La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble de la proposition de loi. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à dix-huit heures. La séance est suspendue.
