Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Vincent Delahaye pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la nomination des membres de la mission d’information sur le thème : « Uberisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l’emploi ? » Conformément à l’article 8 du règlement, les listes des candidats remises par les groupes politiques ont été publiées. Elles seront ratifiées s’il n’y ...
L’ordre du jour appelle la désignation des membres de la mission commune d’information sur la sécurité maritime. En application de l’article 8, alinéas 3 à 11, et de l’article 110 de notre règlement, la liste des candidats établie par les groupes a été publiée. Elle sera ratifiée si la présidence ne reçoit pas d’opposition dans le délai d’une ...
L’ordre du jour appelle la nomination des 21 membres de la mission d’information sur la sous-utilisation chronique des fonds européens en France, créée à l’initiative du groupe les Indépendants – République et Territoires, en application du droit de tirage prévu par l’article 6 bis du règlement. En application de l’article 8, alinéas 3 ...
