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Les amendements de Vincent Delahaye pour ce dossier
38 interventions trouvées.
L’amendement n° 67 rectifié bis, présenté par Mme Imbert, MM. Grosdidier, D. Laurent, Bouchet, Husson et Cornu, Mmes Garriaud-Maylam et Micouleau, M. Kennel, Mme Deromedi, MM. Gilles, Pillet, Paccaud et Vaspart, Mme Morhet-Richaud, M. Revet, Mme Bruguière, M. Brisson, Mmes Bonfanti-Dossat, Bories et Gruny, MM. Lefèvre et Pointereau, Mmes...
L’amendement n° 67 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 58 rectifié, présenté par Mmes Prunaud, Assassi et Benbassa, M. Bocquet, Mmes Cohen et Cukierman, MM. Foucaud, Gay et Gontard, Mme Gréaume et MM. P. Laurent, Ouzoulias, Savoldelli et Watrin, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 268 Supprimer le mot : indispensables La...
L’amendement n° 58 rectifié est retiré. L’amendement n° 100 rectifié bis, présenté par MM. Cigolotti, Médevielle et Longeot, Mmes N. Goulet et Goy-Chavent, MM. Poadja, Moga et Mizzon, Mme Billon, MM. Kern et Détraigne, Mme Loisier et MM. Canevet, Vanlerenberghe et Cazabonne, est ainsi libellé : Rapport annexé, après l’alinéa 268 Insér...
L’amendement n° 96, présenté par MM. Cazeau, Haut, Patriat, Yung et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 270, avant-dernière phrase Après le mot : gestion insérer les mots : des activités La parole est à M. Bernard Cazeau.
L’amendement n° 59 rectifié, présenté par Mmes Prunaud, Assassi et Benbassa, M. Bocquet, Mmes Cohen et Cukierman, MM. Foucaud, Gay et Gontard, Mme Gréaume et MM. P. Laurent, Ouzoulias, Savoldelli et Watrin, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 274 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Christine Prunaud.
L’amendement n° 104, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Kanner, Boutant et Devinaz, Mme G. Jourda, M. Mazuir, Mme Perol-Dumont, MM. Roger, Temal, Todeschini, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 278 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Le SMV est un...
L’amendement n° 9, présenté par MM. Guerriau, Lagourgue et les membres du groupe Les Indépendants – République et Territoires, est ainsi libellé : Rapport annexé, après l’alinéa 278 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Pour renforcer le lien entre la jeunesse et les armées, le ministère des armées continue à s’appuyer sur les travaux de la commi...
Je suis donc saisi d’un amendement n° 9 rectifié, présenté par MM. Guerriau, Lagourgue et les membres du groupe Les Indépendants – République et Territoires, et ainsi libellé : Rapport annexé, après l’alinéa 274 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Pour renforcer le lien entre la jeunesse et les armées, le ministère des armées continue à s’appuy...
L’amendement n° 120 rectifié, présenté par MM. Requier, Guérini, Vall, Arnell, Artano et A. Bertrand, Mme M. Carrère, MM. Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes, M. Dantec, Mme N. Delattre, MM. Gabouty et Gold, Mmes Guillotin et Jouve, M. Labbé, Mme Laborde et MM. Léonhardt et Menonville, est ainsi libellé : Rapport annexé, après l’alinéa 27...
L’amendement n° 120 rectifié est retiré. L’amendement n° 105, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Kanner, Boutant et Devinaz, Mme G. Jourda, M. Mazuir, Mme Perol-Dumont, MM. Roger, Temal, Todeschini, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Rapport annexé, après l’alinéa 341 Insérer un aliné...
L’amendement n° 105 est retiré. L’amendement n° 131, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 349, tableau Rédiger ainsi ce tableau : Principaux équipements Ambition opérationnelle 2030 Parc début 2019 Parc fin 2021 Parc fin 2025 Livraison 19-25 CSO de MUSIS (nombre de satellites) une capacité d’observ...
L’amendement n° 107 rectifié, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Kanner, Boutant et Devinaz, Mme G. Jourda, M. Mazuir, Mme Perol-Dumont, MM. Roger, Temal, Todeschini, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 378, après la deuxième phrase : Insérer deux phrases ainsi ré...
L’amendement n° 108, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Kanner, Boutant et Devinaz, Mme G. Jourda, M. Mazuir, Mme Perol-Dumont, MM. Roger, Temal, Todeschini, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 380 1° Première phrase Après le mot : ANL insérer le mot : TEUTATE...
L’amendement n° 71 rectifié, présenté par MM. Poadja, Canevet et Cigolotti, Mme Dindar et MM. Henno et Kern, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 421, première phrase Remplacer les mots : nouveau porte-avions disponible par les mots : ou de plusieurs nouveaux porte-avions disponibles La parole est à M. Gérard Poadja.
L’amendement n° 130, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 488, première phrase Après le mot : nets insérer les mots : , hors titre 5, La parole est à Mme la ministre.
L’amendement n° 76, présenté par M. Devinaz, Mmes Perol-Dumont et G. Jourda et MM. Vallini, Vaugrenard et Mazuir, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 499 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Ce rapport fournit un récapitulatif détaillé des matériels de guerre livrés, en décrivant en annexe la liste des types d’équipemen...
L’amendement n° 77, présenté par MM. Devinaz, Todeschini, Vallini et Mazuir et Mme Perol-Dumont, est ainsi libellé : Rapport annexé Compléter ce rapport par un alinéa ainsi rédigé : En matière de coopération militaire, le Gouvernement adresse au Parlement un rapport annuel. Ce rapport présente l’état de notre coopération opérationnelle en in...
Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen du projet de loi, dans le texte de la commission. Je vous rappelle que les explications de vote sur l’ensemble du texte se dérouleront le mardi 29 mai prochain, à quinze heures. Le vote, par scrutin public solennel, aura lieu le même jour, de seize heures à seize heures trente, en salle des confé...
