Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Vincent Delahaye pour ce dossier
580 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...
L’amendement n° II-576 n’est pas soutenu. L’amendement n° II-548 rectifié, présenté par MM. Gold, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Corbisez, Mmes N. Delattre, Guillotin et Pantel et MM. Requier et Roux, est ainsi libellé :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...
L’amendement n° II-144 rectifié ter, présenté par Mme Gruny, MM. Karoutchi et Bonne, Mmes Garriaud-Maylam et Deromedi, M. Charon, Mme Imbert, MM. Longuet, Lefèvre, Paccaud et Courtial, Mmes Deseyne et V. Boyer, MM. Mouiller, Vogel, Bacci et Savary, Mmes Lassarade, Chauvin et F. Gerbaud, MM. Burgoa et Brisson, Mme Puissat, MM. Daubresse, ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...
L’amendement n° II-531 rectifié, présenté par Mme Préville, MM. Bourgi, Pla, Jeansannetas et P. Joly, Mme Conway-Mouret, MM. Tissot et Antiste, Mme Monier et MM. Vaugrenard et Lurel, est ainsi libellé : I. - Créer le programme : Prime à la mobilité durable II. - En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...
L’amendement n° II-549 rectifié, présenté par MM. Gold, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Corbisez, Mmes N. Delattre, Guillotin et Pantel et MM. Requier et Roux, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...
L’amendement n° II-93, présenté par M. Jacquin, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...
L’amendement n° II-536 rectifié, présenté par M. Fernique, Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...
L’amendement n° II-259, présenté par MM. Dantec, Fernique et Benarroche, Mmes Benbassa et de Marco, MM. Dossus, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme Taillé-Polian, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...
L’amendement n° II-507, présenté par Mme Préville, M. J. Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte, Jacquin, Tissot, Pla et Montaugé, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...
L’amendement n° II-550 rectifié, présenté par MM. Gold, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Corbisez, Mmes N. Delattre et Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...
L’amendement n° II-527, présenté par M. Gremillet, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
