Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Vincent Delahaye pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Républicains, sur la régulation des Gafam. Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. Je rappelle que l’auteur de la demande dispose d’un temps de parole de huit minutes, ...
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question, avec une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente. Dans le cas où l’auteur de la question souhaite répliquer, il dispose de trente secondes supplémentaires, à la condition que le temps in...
Cher collègue, vous avez dépassé votre temps de parole. La parole est à Mme la ministre déléguée, qui aura certainement compris votre question.
En conclusion de ce débat, la parole est à M. Gérard Longuet, pour le groupe auteur de la demande.
Nous en avons terminé avec le débat sur la régulation des Gafam. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
